Démocratie

Pour un droit à la résurgence des communs

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Fr. Bouviolle signale cet article comme étant une utile contribution au travail de "construction d'une (nouvelle) cohérence d'ensemble" auquel invite Pierre Zarka dans le dernier numéro de Cerises.

"Pour un droit à la résurgence des communs"

Isabelle Stengers et Serge Gutwirth1

Article à paraître dans la Revue Juridique de l’Environnement (RJE) 2016/1
Résumé :
Contrairement à la fable de leur tragédie autodestructrice, les commons sont portés par une entente - un gouvernement (E. Ostrom) - et le souci partagé de ne pas détruire la ressource dont chacun dépend.
Leur disparition est donc bien une éradication liée au développement du régime de connivence entre la liberté d’entreprise des propriétaires et la souveraineté du propriétaire au carré, l’Etat. Si la résurgence actuelle des commons peut annoncer un changement de comportement urgent et  désirable à l’ère des menaces associées au bouleversement climatique c’est parce qu’elle est porteuse de pratiques réinventant la durabilité. Mais elle se heurte frontalement aux lois et droits en vigueur, qui sont héritières de leur éradication.
Dans leur article les auteurs explorent la difficulté d’articuler le droit en vigueur avec ce qu’exige la vie des commons. Que ceux-ci génèrent nécessairement le développement de droits locaux et vernaculaires est au cœur d’une tension fondamentale avec le principe de la prééminence de la loi et du droit.

Mots clés : Commons, propriété, souveraineté, Ostrom, droit vernaculaire, bouleversement
climatique, durabilité

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1. Serge Gutwirth est professeur à la Faculté de droit et de criminologie de la Vrije Universiteit Brussel (VUB) et
Isabelle Stengers est professeure de l’Université Libre de Bruxelles (ULB).